L’adresse de notre site Web est : https://poleinart.fr
Email : contact.poleinart[arobase]gmail.com
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site poleinart.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
SIRET : 81343254900018V –
Adresse : 42, rue du Jeu de Mail – 34820 TEYRAN
Site hébergé par OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
L’utilisation du site poleinart.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site poleinart.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par POLE IN ART, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site poleinart.fr est mis à jour régulièrement par Marion Caranobe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site poleinart.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
POLE IN ART s’efforce de fournir sur le site poleinart.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site poleinart.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site poleinart.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Tout le contenu du présent site poleinart.fr, incluant, de façon non limitative, les images, les textes, graphismes, vidéos, animations, sons, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de POLE IN ART à l’exception des marques, logos, images ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs et qui sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Les images et vidéos proviennent de photothèques auprès desquelles POLE IN ART ou ses ayant droits en ont acquis les droits d’utilisation. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des différents éléments contenus dans le site est strictement interdite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
POLE IN ART ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site poleinart.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
POLE IN ART ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site poleinart.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. POLE IN ART se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, POLE IN ART se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, image, photographie…).
Les présentes conditions du site poleinart.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
